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Réalisation

Kromaweb
23, rue des grouaisons – Bâtiment 9
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06 25 87 03 15
Numéro de SIRET : 807 730 742 00010

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Monsieur Olivier Fausse
Première mise en ligne le 1 Septembre 2016.

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Ce site ne dispose donc pas de numéro de déclaration CNIL.

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Toute représentation totale ou partielle du site hygiene-vitale.com et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse … est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.
  • La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou frames), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL https://hygiene-vitale.com.

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Vous devez impérativement demander l’autorisation expresse d’Olivier FAUSSE, propriétaire du site hygiene-vitale.com.

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