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Conformément aux dispositions des articles 6-III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, hygiene-vitale.com vous informe des mentions légales suivantes :

PROPRIÉTAIRE DU SITE INTERNET

Hygiène Vitale – Olivier Fausse
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contact[arobase]hygiene-vitale.com
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RÉALISATION ET WEB DESIGN

Réalisation

Kromaweb
23, rue des grouaisons – Bâtiment 9
91290 Arpajon
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06 25 87 03 15
Numéro de SIRET : 807 730 742 00010

Web Design

Image Succès
46, rue de la prospérité
93700 Drancy
FRANCE
Numéro de SIRET : 502 734 304 00012

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Monsieur Olivier Fausse
Première mise en ligne le 1 Septembre 2016.

DÉCLARATION À LA CNIL

Depuis 2006, les sites internet n’ont plus besoin d’être déclarés en tant que tel à la CNIL.

Les traitements de données personnelles ou nominatives collectées sur ce site par le biais de formulaires en ligne : nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique font l’objet d’une dérogation définie dans la « Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe ».

Ce site ne dispose donc pas de numéro de déclaration CNIL.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu (textes, logo, illustrations, images, vidéos et sons) dont le site hygiene-vitale.com est composé, est la propriété exclusive d’Olivier FAUSSE, propriétaire de hygiene-vitale.com.

Le logiciel, l’architecture, la structure technique et les codes sources (PHP, HTML, Javascript, CSS), ayant permis la création du site hygiene-vitale.com, sont la propriété exclusive d’Olivier FAUSSE.

Toute représentation totale ou partielle du site hygiene-vitale.com et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse … est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.
  • La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou frames), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL http://hygiene-vitale.com.

Dans les autres cas :

  • Si vous souhaitez afficher le logo de hygiene-vitale.com
  • Si le contenu du site hygiene-vitale.com doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames).
  • Si l’accès aux pages contenant le lien vers le site hygiene-vitale.com n’est pas gratuit.

Vous devez impérativement demander l’autorisation expresse d’Olivier FAUSSE, propriétaire du site hygiene-vitale.com.

HÉBERGEUR DU SITE WEB

Amen

Société par actions simplifiées (SAS) au capital social de 37 000 €, dont le siège social est établi à :

Amen SAS
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75008 Paris
France